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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING ELYSEE AGD
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PETIT TOUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIT TOUT
HOLDING ELYSEE AGD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94514035
Date de dépôt :
05/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2024

Présentation de la marque PETIT TOUT

Déposée le 5 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING ELYSEE AGD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING ELYSEE AGD domicilié(e) 19, impasse du Lycée - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 442 003 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque PETIT TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT TOUT est expirée depuis le 5 avril 2024.

HOLDING ELYSEE AGD a également déposé les autres marques suivantes : SUCCECAF , SUPPLENATURE , SELEJEUNE , MAIGRIR FERME , ELYSANTE , POCKET MINCEUR , ECRIN DE FRUITS , EFFET LIFT , CAOLEGE , ALIMENTS DE BEAUTE


HOLDING ELYSEE AGD, Société par Actions Simplifiée - 19, impasse du Lycée - 53000 - LAVAL - France - SIREN 381442003


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 22 septembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°399939 - Publication au BOPI 2004-09-22

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2004 n°2265439 - Publication au BOPI 2004-05-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Inscription le 20 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572031 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2014 n°2557311 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-06

Produits hygiéniques; aliments, substances, boissons diététiques et préparations biologiques à usage médical; aliments pour bébés; thé amaigrissant à usage médical; tisanes, préparations médicales pour l'amincissement; préparations thérapeutiques pour le bain; fibres végétales comestibles; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; croquettes alimentaires; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; pulpes et salades de fruits; salades de légumes; confitures, marmelades, compotes; pollen préparé pour l'alimentation; extraits d'algues à usage alimentaire; graines de soja conservées à usage alimentaire; protéines pour l'alimentation humaine; consommés, potages; jus végétaux pour la cuisine; oeufs; laits et produits et laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, chocolat, préparations végétales remplaçant le café, boissons à base de cacao; infusions, sucre, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire; riz; tapioca, sagou, pâtes alimentaires, semoule; farines et préparations faites de céréales; flocons de céréales; pain, pâtisserie, gâteaux,brioches, crêpes, confiserie, sucreries; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; gelée royale pour l'alimentation humaine; algues; anis, anis étoilé; extraits de malt pour l'alimentation; aromates autres que les huiles essentielles; préparations aromatiques à usage alimentaire; sauces; assaisonnements; condiments; sel; moutarde; vinaigre; épices

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.